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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.C. FRANCE
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SPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPC
S.P.C. FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3917853
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2022
SPC de S.P.C. FRANCE

Présentation de la marque SPC

Déposée le 4 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.C. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.C. FRANCE domicilié(e) 104 rue de Lisbonne, Parc d'Activités de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque SPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPC est expirée depuis le 4 mai 2022.

S.P.C. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPC , MAXYS , KLYX


S.P.C. FRANCE, SAS - 104 rue de Lisbonne, Parc d'Activités de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination n°598051 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Machines et parties de machine de remplissage de récipients pour les fluides ; parties de machine de remplissage de récipients pour les fluides, à savoir : pistons (parties de machines), cylindres, vannes, clapets, tiroirs, pompes, soupapes [parties de machines] ; appareils de remplissage (machines) ; aiguilles de remplissage (partie de machines) ; distributeur (machines) pour le remplissage ; machines et parties de machine pour le dosage des fluides ; parties de machine de dosage de à savoir, pistons, cylindres, vannes, clapets, tiroirs, pompes ; buses (parties constitutives de machines) pour le filetage des résines, buses venturi (parties constitutives de machines) pour déterminer le débit de gaz ; pompes de remplissage et de dosage (parties de machines) ; pompes (machine) ; pistons (parties de machines) ; régulateurs [parties de machines] ; régulateurs de pression [parties de machines] ; dispositif de fixation (partie de machine) pour pompes de dosage et de remplissage ; pompes volumétriques pour machines ; remplisseuse autonome (machine). Pompe (machine) à piston plongeur sans joint avec ou sans distributeur ; distributeur rotatif (machine) ; machines pour la compression des poudres et leurs parties constitutives, à savoir vis de dosage pour régler la vitesse et le volume d'écoulement de fluide, poinçons, matrices de frittage ; machines de dosage, à savoir pour la réalisation de gélules ; machines de dosage et de compression de poudres ;

Appareils de remplissage de récipients pour les fluides ; appareils de surveillance et de contrôle des niveaux de remplissage de récipients ; appareils de compression de poudres ; appareils de dosage ; logiciels de commande d'appareils et machines de remplissage de récipients pour les fluides, d'appareils et machines pour la compression des poudres, d'appareils et de machines de dosage ;

Installation, entretien et réparation de machines et appareils de remplissage de récipients pour les fluides, de machines et appareils pour la compression des poudres ; d'appareils et de machines de dosage ;

Recherche et développement de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; recherches techniques en matière de machines et appareils de dosage, de compression de poudres, de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; élaboration [conception] de logiciels de commande d'appareils et machines de remplissage de récipients pour les fluides, de compression de poudres et de dosage ; étalonnage [mesurage] de machines et appareils de dosage, de remplissage de récipients pour les fluides et de compression de poudres ; étude de projets techniques en matière de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; expertises [travaux d'ingénieurs] en matière de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; contrôle de qualité de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires ; ingénierie ; dessin industriel ; conception établissement de plans de machines et appareils de dosage, de compression de poudres et de remplissage de récipients pour les fluides et leurs accessoires.